LE CONSEIL MUNICIPAL DE TOURNON-SUR-RHONE

se réunira le lundi 25 septembre 2023 à 19h à l'Hôtel de Ville en Salle d'Honneur.

ORDRE DU JOUR

ASSEMBLEES

1. Installation d'une nouvelle conseillère municipale
2. Installation d'une nouvelle conseillère municipale
3. Modification des membres des commissions municipales Travaux - Culture - Sport / Vie Associative
-Transition écologique et développement durable
4. Désignation des délégués du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)
5. Centre d'aide et de maintien à domicile (CAMAD) - Modification des représentants du Conseil Municipal
6. Centre Socio-Culturel - Modification des représentants du Conseil Municipal
7. Association "Maison pour vivre" - Modification du représentant du Conseil Municipal
8. SIVU SYRAVAL - Modification des délégués
9. Comité d'éthique de la vidéoprotection - Modification des membres
10. Commission intercommunale du Jumelage Tain Tournon - Modification des membres
11. Convention portant affectation d'un personnel pour le traitement, le classement des archives avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Ardèche (CDG 07)

FINANCES

12. Décision modificative n°1/2023 - Budget principal
13. Décision modificative n°1/2023 - Budget annexe du ciné-théâtre

RESSOURCES HUMAINES

14. Convention de mise à disposition des locaux destinés à la médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de l'Ardèche (CDG 07)
15. Convention de formation relative à l'Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux (A.I.P.R.) avec l'organisme APAVE

ENSEIGNEMENT

16. Répartition intercommunale des charges scolaires - année scolaire 2022/2023
17. Crédits scolaires école privée sous contrat d'association - année scolaire 2023/2024
18. Subvention classes de découverte - participation communale
19. Subventions sorties patrimoine ardéchois - participation communale
20. Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique - projet école du QUAI
21. Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique - projet école Vincent D'INDY
22. Convention de financement dans le cadre du fonds d'innovation pédagogique - projet école Jean MOULIN
23. Musique à l'école - convention de mise à disposition de professeurs d'ARCHE Agglo au profit de la ville de Tournon-sur-Rhône dans le cadre d'orchestre à l'école et du projet CNR (NEFLE) de l'école Vincent d'Indy

BIBLIOTHEQUE

24. Signalement et catalogage des manuscrits présents dans les fonds patrimoniaux - Convention avec Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture (ARALL)

SPORT / VIE ASSOCIATIVE

25. Adhésion Association Nationale Des Élus en charge du Sport (ANDES)

AFFAIRES JURIDIQUES
26. Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S) - Révision

URBANISME

27. Demande d'enregistrement Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) "Société Comptoir Rhodanien", commune de Tain l'Hermitage

SERVICES TECHNIQUES

28. Convention avec ENEDIS pour le passage d'un câble électrique sur le terrain de l'école des Luettes
29. Réhabilitation de la rue Louis Jourdan - convention validant le passage des réseaux enterrés sous les parcelles communales AI 37 et 495
30. Convention de mandat avec le Syndicat Départemental des Energies de l'Ardèche (SDE 07) pour la réalisation d'audits énergétiques
31. Contrat d'assistance avec le Syndicat de Développement d'Equipement et d'Aménagement (SDEA) de l'Ardèche pour l'étude d'aménagements ponctuels de la RD 532

- Questions diverses,
- Communications de M. le Maire.

ARCHE AGGLO VOUS COMMUNIQUE LES NOUVEAUX HORAIRES DES 2 LIGNES DU RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN :

> Consultez les horaires et le plan du réseau

Toute personne qui en fait la demande a le droit d’obtenir la communication de documents administratifs.

QUELS SONT VOS DOCUMENTS CONCERNÉS ?

Les dossiers, rapports, études, comptes rendus, procès-verbaux, statistiques, instructions, circulaires, notes, correspondances, avis, prévisions, codes sources et décisions, produits ou reçus par la Ville de TOURNON-SUR-RHONE, dans le cadre de ses missions de service public.

QUELS DOCUMENTS NE SONT PAS CONCERNÉS ?

Les documents liés à l’état civil (acte de naissance, de mariage, de décès, carte d’identité, passeport, livret de famille, etc.), les documents d’archive de la Ville, les documents non achevés, ceux dont le contenu particulier les rend non communicables et ceux qui ont déjà fait l’objet d’une diffusion publique.

QUI PEUT DEMANDER UN DOCUMENT ADMINISTRATIF ?

Ce droit d’accès concerne toute personne, sans distinction de nationalité ni justification d’un intérêt à agir.

COMMENT DEMANDER UN DOCUMENT ?

Si vous souhaitez accéder à un document administratif de la Ville de TOURNON-SUR-RHONE que vous vous estimez en droit d’obtenir, vous pouvez contacter la Personne Responsable de l’Accès aux Documents Administratifs (Prada) désignée pour la Ville de TOURNON-SUR-RHONE :

PRADA – M. Xavier AUBERT
BP 92
Place Auguste Faure
07301 TOURNON-SUR-RHONE Cedex

Ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Votre demande d’accès doit être claire et précise. Vous avez le choix de la façon dont vous souhaitez que le document vous soit communiqué.

QUE FAIRE EN CAS DE REFUS DE COMMUNICATION ?

La Commission d’Accès aux Documents Administratifs (CADA) peut être saisie en cas de refus de communication par la Ville de TOURNON-SUR-RHONE. Consultez les conditions et modalités de saisine sur son site web.

En raison de la fermeture temporaire du Centre des Finances Publiques de Tournon-sur-Rhône, voici les possibilités offertes pour rencontrer un agent :

• Permanences à la Mairie de Mauves
  du lundi au vendredi de 9h à 12h sans rendez-vous (infos mises à jour)

Attention : en raison de la fermeture de la mairie du 14 au 27 août, les permanences ne seront pas assurées durant cette période.

• Par téléphone, au 0809 401 401
  (coût d’un appel local, du lundi au vendredi de 8h30 à 19h)
  ou au 04 75 08 05 66 (du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h).

• Par rendez-vous téléphonique
  Pour fixer un RDV : espace particulier du site www.impots.gouv.fr , rubrique « Contact et RDV ».

• Par la messagerie sécurisée de votre espace particulier (www.impots.gouv.fr).

EN SAVOIR + :

• Lire le communiqué

La fin de l’année scolaire arrive à grands pas … et la prochaine de septembre se prépare d’ores et déjà.

ARCHE Agglo qui exerce la compétence du transport scolaire vous communique les informations suivantes :

1 – Horaires

Les parents peuvent d'ores et déjà consulter les horaires, classés selon les établissements scolaires de destination :
- collège de Mercurol-Veaunes
- collèges et lycées de Tournon-sur-Rhône
- collège de Saint-Donat-sur-l'Herbasse
- écoles primaires
Pour consulter ces horaires : www.archeagglo.fr/transports-scolaires

2 – Inscriptions

Les renouvellements et les inscriptions pour cette année scolaire 2023-2024 débuteront, en ligne sur le site de l'Agglo, le mardi 27 juin 2023.
Toutes les informations et précisions sont disponibles sur le flyer.

EN SAVOR PLUS :

• Services péricolaires (garderie, cantine)

Les évolutions constatées et les prévisions météorologiques des prochains jours nécessitent donc la prise d’un nouvel arrêté préfectoral n° 07-2023-07-13-00001

• plaçant en niveau d’ « ALERTE RENFORCEE » l’axe Eyrieux en aval du barrage des Collanges (sauf pour les usages agricoles validés) et les bassins versants du Doux, de l’Eyrieux et de l’Ouvèze,
• maintenant le niveau d’ « ALERTE » sur le bassin versant Beaume-Chassezac,
• relevant en « VIGILANCE » le bassin de la Cèze,
• Le reste du département reste classé en « VIGILANCE ».

Lien vers le site de la Préfecture de l’Ardèche :

• https://www.ardeche.gouv.fr/Actualites/Espace-Presse/Communiques-de-presse/Annee-2023/Juillet-2023/Evolution-de-la-secheresse-au-13-juillet

...

Vous vous êtes installés sur la commune de Tournon-sur-Rhône depuis le 1er septembre 2022,

la cérémonie d’accueil des nouveaux habitants aura lieu vendredi 29 septembre 2023 à 18h00 à l’Hôtel de Ville.

Un temps d’échanges convivial pour vous permettre de rencontrer l’équipe municipale, vous présenter les services et projets de la Ville et obtenir des informations utiles à votre quotidien.
Pour y participer, il est nécessaire de vous inscrire soit directement en ligne via le formulaire, par téléphone au 04 75 07 83 73 ou par courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

La Mutuelle JUST organise de nouvelles permanences de septembre à décembre 2023 avec un conseiller :

Chaque mardi, mercredi et jeudi de la 3ème semaine de septembre puis de la 2ème semaine du mois pour les mois d’octobre, novembre et décembre, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 dans les locaux de la Vie Citoyenne à l’Hôtel de Ville.

Prise de Rendez-vous :

Pour choisir votre créneau de RDV, saisissez "Tournon-sur-Rhône" sur le site https://www.just.fr/nos-agences
ou bien appelez le 0 809 546 000 (service gratuit + prix de l'appel).

+ D'INFOS SUR LA MUTUELLE SANTÉ COMMUNALE

L'Etablisssement Français du Sang organise une collecte de sang le jeudi 12 octobre 2023 de 14h30 à 19h00 à la salle Georges Brassens. 

Les nouveaux donneurs doivent se munir d'une pièce d'identité. 

Merci de votre contribution.

• + d'infos sur le site internet de l'EFS

L'ambroisie est une plante envahissante dont le pollen est fortement allergisant.
Agir contre l'expansion de cette plante est un enjeu majeur de santé publique qui requiert l'implication de tous.

QUE FAIRE SI J'EN VOIS :

• Sur ma propriété : je l'arrache !
• Hors de ma propriété et sur un terrain public : je signale la zone infestée grâce à SIGNALEMENT-AMBROISIE.

TELECHARGER L’APPLI POUR SIGNALER :

• Pour iPhone : https://apps.apple.com/fr/app/signalement-ambroisie/id881819466
• Pour Smartphone Androïd : https://NotAllowedScriptplay.google.com/store/apps/details?id=fr.signalement_ambroisie&hl=fr&gl=US

+D’INFOS :

• Site Internet : signalement-ambroisie.fr
• Téléchargez le flyer

Pour inciter les jeunes à la pratique d’une activité sportive, culturelle ou de loisirs, la Ville de Tournon-sur-Rhône a mis en place un PASS JEUNES TOURNON. Ce PASS à destination des Tournonais âgés de moins de 18 ans permet de bénéficier d’une aide de 30 € lors de l’adhésion auprès d’une association de Tain l’Hermitage ou de Tournon-sur-Rhône agréée par la commune.

QU’EST-CE QUE LE PASS JEUNES TOURNON ?

Il s’agit d’une aide financière de 30 € par enfant inscrit à une activité sportive, culturelle ou de loisirs auprès d’une association tournonaise ou tainoise, partenaire du dispositif.
Ce dispositif est mis en place à titre expérimental pour la saison 2023/2024 par la ville de Tournon-sur-Rhône et a pour objectif de :

• Favoriser les pratiques culturelles, sportives et de loisirs sur le territoire ;
• Redynamiser et relancer le secteur associatif local ;
• Mettre en avant l’engagement de la ville avec le label Terre de Jeux 2024.

COMMENT BÉNÉFICIER DE L'AIDE ?

L'aide de 30 euros est déduite directement du montant de l’adhésion par l’association agréée sur présentation, par le bénéficiaire, d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile de moins de 3 mois lors de l’inscription.
L’adhérent bénéficiaire ou son représentant légal doit compléter lors de son adhésion une attestation sur l’honneur certifiant qu’il n’a pas sollicité cette aide auprès d’une autre association agréée par la commune.

DOCUMENTS À TÉLÉCHARGER :

• LISTE DES ASSOCIATIONS TAIN/TOURNON AGRÉEES (Mise à jour le  18/07/2023)
• ATTESTATION DE BÉNÉFICIAIRE