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LE CONSEIL MUNICIPAL DE TOURNON-SUR-RHÔNE

se réunira le jeudi 23 mai 2024 à 19h à l'Hôtel de Ville en Salle d'Honneur.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Conseil Municipal du 4 avril 2024

- Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations au titre de l’article L. 2122-22 du CGCT – droit commun (délibération n°2_2020_53 du 10 juillet 2022)

ACHATS ET COMMANDE PUBLIQUE

1. Marché pour l’acquisition et la livraison de fournitures de bureau, papeterie et consommables d’impression pour les services de la ville de Tournon-sur-Rhône et d’ARCHE Agglo - constitution d’un groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération ARCHE Agglo

RESSOURCES HUMAINES

2. Mise à jour du tableau des effectifs
3. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

PATRIMOINE CULTURE TOURISME

4. Demande de subvention au Fonds Régional d'Aide à la Restauration (FRAR) - La neige à la porte d'Asnières, huile sur toile de Germain Bonneton
5. Partenariat financier- Entreprise Veolia Propreté Rhin Rhône SAS à VAULX EN VELIN- Exposition Franck Chalendard au Château-musée - Couper à travers les près- Peintures et sculptures (14 juin-3 novembre 2024)
6. Travaux d’entretien d’un vitrail ornemental du XIXe siècle de l’Église Saint-Julien (baie n°6) - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle et de l’Unité Départementale de l’Architecture et du Patrimoine de l’Ardèche
7. Subvention Art Solidarité Liban

BIBLIOTHEQUE

8. Convention de coopération numérique pour l'intégration et la diffusion de documents numériques dans Gallica avec la Bibliothèque Nationale de France (BnF)

ANIMATION

9. Création concours photos
10. Renouvellement de l'animation "Espace Tournon plage"

SPORT / VIE ASSOCIATIVE

11. Rénovation des courts de tennis, création de courts semi-couverts de plein air au Parc des Sports Léon Sausset - Demande de subvention auprès de l’État au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2025 (DETR), du Département de l’Ardèche et du Syndicat Départemental des Énergies de l'Ardèche (SDE07)
12. Pass' Jeunes Tournon 2024
13. Ville Ambassadrice du don d'organes

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

14. Contrat de gestion des milieux alluviaux du Rhône 2024-2028 avec ARCHE Agglo
15. Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus - CITEO

MOTION

16. Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des Petites Villes de France

 

- Questions diverses,
- Communications de M. le Maire.

 

 

 
 
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Secteurs en travaux
       
   

 

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