Comptes-rendus du Conseil Municipal

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2024-2023

CM du 14 novembre 2024
- Liste des délibérations
- Délibérations 1 à 10 / Délibérations 11 à 20 / Délibérations 21 à 28 / Délibérations 29 à 31 / Annexe 14 : Bilan concertation IDT / Annexe 2 : Synthèse et réponses ITDT / Annexe rapport d'activités SMBVD 2023
M du 25 septembre 2024
CM du 24 juin 2024
CM du 23 mai 2024
CM du 4 avril 2024
CM du 15 février 2024
CM du 21 décembre 2023
- Procès Verbal
- Liste des délibérations
- Délibérations financières (Budget Principal et Décisions Modificatives)
  Délibérations Eau et Assainissement (Rapport Annuel) - Autres délibérations
  Présentation du Rapport Annuel ARCHE AGGLO 2022 ( Délibération - Rapport Annuel )
CM du 16 novembre 2023
CM du 25 septembre 2023
CM du 29 juin 2023 :
CM du 10 mai 2023 :
CM du 6 avril 2023 :
CM du 9 mars 2023 :

2022-2021

CM du 15 décembre 2022 :
- Procès Verbal
- Liste des délibérations
- Délibérations partie 1 - partie 2 - partie 3
CM du 17 novembre 2022 :
- Procès Verbal
- Compte-Rendu
- Délibérations partie 1 - partie 2 - Rapport d’activité d’ARCHE Agglo 2021 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau pour 2021
CM du 22 septembre 2022 :
- Compte Rendu
- Procès Verbal
- Délibérations partie 1 - partie 2
CM du 23 juin 2022
CM du 7 avril 2022
- Budgets primitifs 2022
- Comptes administratifs 2021
CM du 10 mars 2022 - Rapport d'Orientation Budgétaire 2022
CM du 27 janvier 2022

2019

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